Historique de la page
14 février 2009
→Section 3. Exploitations des municipalités.
+13
→Chapitre 16 L'extension du rôle économique de l'État et des municipalités.
+13 728
→Section 2. Exploitations de l'État.
+11
→Chapitre 16 L'extension du rôle économique de l'État et des municipalités.
+12 748
8 février 2009
→Section 1. Protection et contrôle.
+128
→Section 1. Protection et contrôle.
+3 750
→Chapitre 16 L'extension du rôle économique de l'État et des municipatités.
→Chapitre 16 L'extension du rôle économique de l'État et des municipatités.
+35
→Section 1. Protection et contrôle.
−4 454
→Section 1. Protection et contrôle.
−700
→Section 1. Protection et contrôle.
−297
→Chapitre 16 L'extension du rôle économique de l'État et des municipatités.
−112
aucun résumé de modification
+41 637
6 février 2009
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
+47
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
−2 240
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
+680
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
+12 439
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
−696
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
−307
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
−1 179
→Chapitre 15. Les unions professionnelles de patrons et de salariés; le contrat collectif de travail.
+32 822
4 janvier 2009
aucun résumé de modification
+1
aucun résumé de modification
−1
aucun résumé de modification
−46 260
aucun résumé de modification
−283
aucun résumé de modification
−270
aucun résumé de modification
+60 078
18 décembre 2008
→Section 3. Relations entres les différentes branches de la coopération.
+9
→Chapitre 14. La coopération.
+10 456
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
+1
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
+12
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
−1 921
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
+17 102
11 novembre 2008
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
+30
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
+34
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
−1 109
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
+18 412
2 novembre 2008
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
−18 964
→Section 2. Sociétés coopératives complexes formées entre entreprises indépendantes.
−69
→Chapitre 14. La coopération.
+31 921
28 septembre 2008
27 septembre 2008
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
+9
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
+3
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
+1
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
+5
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
+25
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
+3 690
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
−10
→Section 1. Sociétés coopératives simples et leurs fédérations.
+8